Proposition de taxation des crypto-monnaies en Russie : et si le Bitcoin était perçu comme un « trésor »?

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30 septembre 2019 par Antoine

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Récemment, l’Association des Banques de Russie (BAD) a proposé un système de définition du Bitcoin comme un « trésor » qui devrait être taxé comme tel, voici les détails.

Bitcoin, un trésor

La Russie n’est pas le pays le plus enthousiaste concernant les crypto-monnaies et encore moins le Bitcoin. Cependant, cette considération évasive de la monnaie numérique n’empêche pas certains observateurs de se pencher sur une qualification administrative et financière dans le cas où le pays voterait une loi pour son adoption.

Complexe et profonde, la charnière technique du Bitcoin est loin du concept de base de la monnaie russe, qui se fonde sur un système de planche à billets standard. Ceci étant, les crypto-monnaies commencent à se faire un nom dans le pays et attise la curiosité de certaines régulateurs et institutions financières.

Dans cette perspective, la nature juridique des crypto-monnaie est sujette à réflexion, aussi la BAD s’est investi dans cette mission en proposant un document de délimitation technique et administrative des crypto-monnaies tels que le Bitcoin.

Suivant les explications d’Anatoly Kozlachkov, le vice-président de l’entité, les crypto-monnaies pourraient être introduites dans le droit russe en tant que « trésor ». Son rapport indique notamment une comparaison des crypto-monnaies issues du minage comme des biens et produits « nouvellement créés » pouvant être taxés comme tel.

Une définition qui facilite la légalisation des crypto-monnaies

L’insertion des actifs numériques dans un cadre légal précis, tel que proposé dans le rapport de la BAD, pourrait faciliter la légalisation du secteur. Pour le cas russe, il s’agirait d’une simple comparaison suivant laquelle les crypto-monnaies pourraient être classées comme occupation.

En profondeur, l’occupation (ou trésor) se définit comme un bien créé et détenu par celui qui l’a travaillé. Comme la crypto-monnaie est le résultat d’un processus complexe de minage, elle peut ainsi se comparer à un produit ou à un fruit, pouvant être taxé comme tel.

Que pensez-vous de cette nouvelle proposition de définition des crypto-monnaies par la BAD ? Donnez votre avis dans la section commentaires.