Le Bitcoin n’est pas un actif tokenisé selon la SEC

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9 octobre 2019 par Xavier

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Alors que certains crypto-adeptes soutiennent que le Bitcoin (BTC) est un actif tokénisé (Security token) , le personnel de la SEC affirme les propos inverses.

Refus de la demande de Cipher

Voulant s’ériger en tant que société d’investissement conformément à la loi de 1940 « The Act’ 40 », Cipher Technologies Bitcoin Fund, ou plus simplement Cipher, aurait déposé une lettre de demande d’enregistrement auprès de la SEC, une demande que cette dernière aurait répondu par la négative.

Bien que Cipher considère le BTC comme étant un actif tokénisé, les membres du personnel de la SEC ont exprimé leur désaccord vis-à-vis de cette logique de tokenisation, en s’appuyant sur le cadre d’analyse des actifs numériques.

Une décision prévisible

Si le BTC avait été reconnu comme étant un security token, cela poserait d’autres problèmes substantiels en termes de régularisation. En effet, il est indéniable que le BTC, lors de sa création, n’avait aucunement fait l’objet d’un enregistrement en bonne et due forme auprès de la SEC.

Par ailleurs, Cipher n’a pas considéré les questions cruciales concernant la sécurisation des investissements sur le marché du BTC, une lacune juridique qui a poussé la SEC à être catégorique dans son refus.

En somme, la SEC a été ferme et maintiendra irréversible sa décision concernant Cipher. L’autorité de régulation reste toutefois disponible à de nouvelles propositions de la part de la société d’investissement.

Que pensez-vous de la récente prise de position de la SEC ? Réagissez dans la section commentaire ci-dessous.