Crypto-monnaies : vers une réglementation internationale ?

9 octobre 2018 par Xavier

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Les crypto-monnaies ont pris une ampleur internationale depuis quelques années, qui se sont soldées par une énorme volatilité et l’éruption de nouvelles plateformes suivies d’investissements de tous parts. Si la sphère technique et financière de la monnaie virtuelle est très active, elle s’est également ressentie au niveau juridique car de nombreux pays ont commencé à poser les premières pierres sur les possibles réglementation du numérique allant de la Philippine à la France en passant par Malte, Singapour et bien d’autres pays. Découvrons ensemble l’état de cette réglementation dans le monde ainsi que l’approche de chaque région pour cerner les crypto-monnaies.

Les Philippines

Malte et la Suisse sont les pionniers des pays qui ont instauré leur réglementation dédiée aux crypto-monnaies. En Suisse, on notera l’existence d’une véritable « Crypto Valley« . Ils n’ont pas manqué d’inspirer les autorités philippines, qui envisagent aujourd’hui de créer leur propre « Crypto Valley of Asia » (ou CVA). Cette zone à forte activité crypto-économique sera créée à partir d’un partenariat avec Northern Star Gaming Resorts Inc, et CEZA. La CVA recevra ainsi plus de 25 entreprises de crypto-monnaies.

D’autre part, la commission des valeurs mobilières et des échanges philippins (SEC) affirme que le projet de crypto-régulation est actuellement en cours d’étude et sera annoncé dans un avenir proche. L’objectif sera d’instituer une réglementation plus soucieuse de la sécurité au niveau des ICO.

Par ailleurs, la banque centrale des Philippines, Bangko Sentral Ng Pilipinas (BSP) a montré son enthousiasme sur l’implémentation du système de la Blockchain dans le pays en coopération avec la SEC. Tous ces éléments concourent au même but, celui de faire des Philippines une nouvelle « Crypto Valley of Asia ».

Les Émirats Arabes Unis

Les Émirats Arabes Unis (EAU) sont très actifs en termes de crypto-monnaies, ils ont lancé la Stratégie 2021 des EAU qui traitent d’un projet d’implication de la Blockchain dans les affaires économiques de l’Etat. Aussi, 50% des transactions gouvernementales devront être effectuées à l’aide de la technologie de la Blockchain jusqu’en 2021.

Le 11 septembre, un rapport a révélé que l’autorité de régulation financière des EAU préparait des procédures pour permettre à des organisations internationales d’introduire des financements participatifs avec une directive reconnaissant les tokens (jetons) comme des produits financiers.

Les EAU forment aujourd’hui une des régions les plus accueillantes en termes de technologie Blockchain & crypto-monnaie. On s’attend à ce que la réglementation y soit encore plus souple pour que les entreprises FinTech du monde puissent y prospérer.

Australie

En Australie, les institutions et la population ont très vite adopté le concept de la crypto-monnaie et n’ont posé aucune sorte de limite à son développement sur le territoire. Aussi, l’Australie fait partie des Etats qui considèrent les crypto-monnaies comme des valeurs d’échange et elles sont légales à condition de s’enregistrer auprès du Centre Australien de Rapport et d’Analyse sur les Transactions (AUSTRAC). Récemment, un partenariat entre le gouvernement, IBM et le cabinet d’avocat local a débouché sur une création de plateforme de contrats intelligents multisectoriels basée sur la Blockchain et destinée aux entreprises. Cette initiative n’est qu’une esquisse de l’ouverture du gouvernement aux monnaies numériques car au mois d’août, le Queensland a subventionné une startup pour promouvoir et renforcer les entreprises régionales axées sur le tourisme. Le Queensland est ainsi devenu à forte concentration d’utilisation du Bitcoin Cash.

Toutefois, l’Australie a adopté des mesures protectionnistes restrictives sur son économie, malgré son accueille bienveillant de ces nouvelles technologies. La Commission Australienne des Valeurs Mobilières des Investissements s’est penchée sur la question de surveillances des crypto-bourses et des ICO. A cet effet, le gouvernement insistera sur « la surveillance des menaces de préjudice émanant des organisations internationales de produit, la cyber-résilience, la gestion adéquate des solutions technologiques par les entreprises et les marchés. »

France

La France fait partie des pays ouverts à la Blockchain, bien que les réglementations essentielles ont pris plus de temps que prévu avant d’être effectives de sorte à réguler officieusement cette technologie disruptive . Étant positionnée comme « un refuge européen » pour les crypto-monnaies, la France avance une politique optimiste, d’autant plus que le programme d’Emmanuel Macron a toujours été accessible à cette technologie. Sur ce propos, il a marqué son enthousiasme et a clairement défini son ambition sur le rôle de la France, en tant que « Start-up Nation ».

D’autre part, la France est très souple à l’égard des entreprises et des startups de crypto-monnaies. Sur le plan fiscal, l’impôt sur le crypto-trading est épargné avec une déduction de plus de 50 %.

Enfin, si la France a pris un peu de retard par rapport aux autres pôles leader comme Malte ou Singapour, le pays affirme concrètement sa place dans le cercle des « crypto-friendly » d’Europe, et constitue ainsi un point d’ancrage pour les entreprise Blockchain européenne avec le Danemark, l’Estonie et la Slovénie.