Début septembre a apporté des nouvelles inquiétantes qui ont secoué les marchés internationaux du marché des ICOs. Tout d’abord, samedi Protostarr a dû suspendre son ICO à la demande du SEC. Lundi, les dernières nouvelles nous provenant de Chine, où les régulateurs ont interdits toutes les ICOs. La décision de Protostarr est l’une des conséquences  de l’annonce de l’interdiction des ICO en Chine.

D’autres répercussions sont à attendre suite au coup donné par le régulateur chinois. Il n’est pas impossible que le marché mondial de l’ICO se relèvera rapidement de cette décision, mais tout du moins, avec dans ce marché un nombre d’entreprises chinoises revu à la baisse. Historiquement, la SEC et d’autres agences de réglementation américaines ne sont pas connus pour prendre des mesures aussi radicales que les Chinois. Les Etats-Unis ont plutôt tendance à vouloir établir un équilibre entre la protection des investisseurs et le soutien de l’esprit d’entreprise au cas par cas. Mais l’avertissement est clair : les entreprises qui planifient des ventes de jeton devront accorder plus d’attention que jamais aux aspects juridiques de leurs collectes de jetons.

Ce à quoi Cryptonomos recommande :

Nous conseillons aux entreprises qui souhaitent faire une ICO de recevoir des conseils juridiques complets et spécialisés

La SEC veille au grain du marché

Il est utile de rappeler que la SEC (Commission américaine de surveillance des échanges) applique le test Howey pour déterminer si un produit vendu au public est un titre (et devra alors se conformer à une réglementation spécifique). Le test d’Howey considérera un jeton comme étant un titre s’il est proposé à la vente dans le but d’obtenir un profit tiré d’un promoteur ou d’un tiers. Si un jeton est un titre et mis en vente au public, il doit être encadré selon des directives strictes, et les exigences de la SEC doivent être respectées. Si ces exigences ne sont pas respectées, alors ce titre ne peut être offert qu’aux investisseurs accrédités.

Avec tant d’ICO ayant vu le jour, mais pourquoi la SEC a-t-elle bousculé Protostarr ?

Protostarr offrait ses jetons au grand public et sans restrictions d’accréditation ou non, ce qui les place dans le giron de l’examen d’Howey. En lisant le livre blanc de Protostarr, quelques passages sont évidemment notables. Dés le premier paragraphe, ils offrent un partage des revenus, qui plus est en tant que revenu passif.

« …divise automatiquement les revenus du réseau entre les investisseur et les créateurs de contenu ».

aïe !

C’est un grand point noir. Et donc, les jetons Protostarrs sont des titres parce qu’ils offrent aux détenteurs de jetons des revenus passifs lié au travail d’autrui. Dans ce cas ci, ce sont les créateurs de contenu de la plateforme Protostarr.

Un autre point noir était que les jetons allaient être disponibles immédiatement, et cela sans aucune mention de la mise à disponibilité de la plateforme (qui utilisera ces jetons) Protostarrs pour les créateurs de contenu. Faire la promotion de ces jetons sans avoir une plateforme opérationnelle déjà existante (ne serait ce qu’en internet, ou en version alpha) signifie qu’ils sont offerts sur la seule base d’une promesse qu’un produit sera finalement construit par les développeurs pour correspondre aux promesses faites aux détenteurs de jetons. Ce qui revient à vendre des jetons sur la base d’une promesse et, jusqu’à la réalisation de la plateforme, n’en faire qu’un jeton spéculatif.

Enfin, Protostarr n’avait apparemment pas consulté d’avocats ou spécialistes des risques et avait peu ou pas de connaissances significatives quand à la façon de se préparer et de se présenter à ses investisseurs. Il y avait peu ou pas de produit construit, une équipe au nombre très limité, peu de matériel marketing, et un modèle économique peu développé qui s’intègre mal avec leurs plans de construction d’un véritable service basé sur une blockchain. Tout cela a réveillé l’attention de la SEC qui est alors intervenue.

L’avis d’une plateforme d’ICOs

N’importe lequel de ces points, à eux seuls, suscitaient suffisamment d’inquiétude pour que la SEC prenne des mesures.

Je ne peux que soutenir la décision de la SEC de s’intéresser au cas Protostarr et de protéger les investisseurs. J’espère que l’équipe de Protostarr effectuera les ajustements nécessaires et, demain, fera les choses dans les règles. L’entrepreneuriat doit être encouragé, la SEC démontre qu’il y a une limite au nombre d’entrepreneurs qui peuvent tirer avantage de ces ICOs. Si une entreprise choisit de structurer sa vente de jetons dans le seul but de lever des fond auprès d’investisseurs non accrédités, alors des procédures réglementaires strictes doivent être suivies pour éviter d’attirer la foudre des régulateurs. Tout du moins, un examen juridique des jetons mis en vente doit aussi inclure le teste Howey, et doit aussi comporter une étude sur le langage marketing utilisé et les promesses inscrites dans le livre blanc et sur le site web. Une analyses juridique solide vous protégera de vos éventuelles erreurs et vous protégera vous et vos détenteurs de jetons pendant que promouvrez votre ICOs.

Propos d’Oleg Poskotin (son Linkedin, mail op@cryptonomos.com), à la tête du développement commercial chez Cryptonomos, une plateforme d’ICOs qui aide les entreprises à vendre leurs jetons dans le cas d’une collecte de fond type « ICO ».

Nous avions déjà parlé d’eux en vous donnant la possibilité de participer à la construction des Usine Gigawatt (de minage).