Malte approuve 3 nouveaux projets de loi sur les crypto-monnaies

Actualités

5 juillet 2018 par Clémentine

Partager Tweet Partager Partager À épingler

Le parlement maltais a voté à l’unanimité en faveur de trois projets de loi liés aux crypto-monnaies et à la Blockchain. Une fois de plus, le pays s’est imposé en tant que destination de choix pour l’installation des services d’échange de monnaie numérique, avec de nouvelles réglementations favorables au développement de l’industrie et de la technologie du grand registre distribué. Elle ouvre ses portes à de nouvelles entreprises du secteur.

« Une île Blockchain »

Silvio Schembri, le secrétaire parlementaire à l’initiative de ces projets de loi, a affiché son enthousiasme sur Twitter, peu de temps après le vote. Il a remercié tous ceux qui ont collaboré au projet, et a nommé Stephen McCarthy, le nouveau PDG de l’Autorité de l’innovation numérique du pays.

Une conférence de presse a été organisée la semaine dernière au cours de laquelle Schembri a déclaré :

« Nous croyons que l’émergence des crypto-monnaies est là pour durer, et en tant que gouvernement, nous anticipons les changements que les monnaies numériques peuvent provoquer dans la vie quotidienne de nos concitoyens. »

Today Maltese Parliament unanimously approved 3 bills on DLT/blockchain, a 1st in the World. Honored to have driven these bills. Announced that Mr Stephen McCarthy will be the CEO of the new #Malta Digital Innovation Authority. #BlockchainIsland -SS

— Silvio Schembri (@SilvioSchembri) June 26, 2018

L’objectif principal du gouvernement maltais est de créer un environnement favorable au développement des monnaies numériques et de la Blockchain. Les priorités des 3 projets de loi restent la protection des investisseurs, la réglementation des sociétés liées à l’industrie et des transactions financières sur l’île.

Trois nouvelles lois à Malte

Les projets de loi baptisés Malta Digital Innovation Authority Bill, Virtual Financial Assets Bill et The Innovative Technology Arrangements and Services Bill, feront de Malte un lieu incontournable pour les activités liées aux crypto-monnaies et la Blockchain, attirant de nombreuses sociétés du secteur sur l’île.

Le Malta Digital Innovation Authority Bill définit les obligations des organismes d’autorité afin de promouvoir et développer le secteur des technologies innovantes dans le pays. Les normes éthiques seront clairement établies dans le but de protéger les consommateurs et les investisseurs, et harmoniser les opérations maltaises avec les normes européennes.

Malte propose 3 lois pour favoriser l'industrie blockchain

Le Virtual Financial Assets Bill concerne les régulations des nouvelles sociétés lors du lancement des Initial Coin Offering (ICO), également baptisées « Initial Virtual Financial Asset [VFA] Offerings ». Les entreprises seront tenues de produire un livre blanc qui décrit en détail leurs activités conformément aux lois maltaises. Les campagnes publicitaires relatives aux VFA seront soumises à une réglementation stricte. Les émetteurs de VFA devront nommer un agent VFA indépendant qui supervisera le projet, et agira en tant qu’agent de liaison entre l’entreprise et l’autorité de régulation.

Enfin, la Technology Arrangements and Services Bill sera exploitée par la Malta Digital Innovation Authority. Celle-ci réglemente les arrangements et les services de technologies innovants.

Ces trois nouvelles lois font partie d’une tendance plus large qui a débuté en 2017. La taskforce Blockchain a été mise en place par le gouvernement maltais en septembre pour développer une stratégie nationale utilisant la technologie de la Blockchain.

Le géant japonais Binance a annoncé son installation à Malte en mars 2018. OKEx, l’une des grandes crypto-bourses au monde, a annoncé son intention de déménager sur les terres maltaises en avril. BitBay, une autre plateforme d’échange de crypto-monnaies, en a fait de même en mai. D’autres entreprises liées aux monnaies virtuelles prévoient de s’installer sur l’île.

Que pensez-vous des trois nouveaux projets de loi maltais ? Réagissez dans la section des commentaires ci-dessous.