Paris, bientôt la capitale des ICO ?

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18 mars 2018 par Victor

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Selon les médias locaux français, Paris espère devenir une des places financières les plus favorables pour les Initial Coin Offering (ICO). Le ministère des Finances oeuvre actuellement pour la mise en place d’un cadre souple pour les ICO afin de légiférer, et ce, dans les plus brefs délais.

Une expérience novatrice en matière de réglementation

Plusieurs sources du ministère des Finances ont annoncé aux médias les propos suivants :

Notre objectif est de fournir une certitude juridique à ceux qui la recherchent, sans pour autant perturber ceux qui veulent suivre leur propre voie. Nous adoptons une approche plutôt libérale. Nous travaillons dans un cadre flexible et non dissuasif. En même temps, nous ne sommes pas naïfs non plus, nous savons que ces produits sont risqués.

L’autorité des Marchés financiers (AMF), une institution financière et une autorité administrative indépendante française, prévoit d’adopter une démarche de régulation incitative.

Bien qu’une licence soit strictement nécessaire dans plusieurs pays, la France adopte une approche différente en autorisant les ICO non licenciées. Ceux qui choisissent la licence devront toutefois fournir une garantie à leurs investisseurs.

Une ICO agréée attire bien plus la confiance des citoyens, surtout si le processus d’autorisation est raisonnable et rapide tandis qu’une ICO dépourvue de licence pourrait sembler suspicieuse. Les entrepreneurs sont alors confrontés à un libre choix, n’étant pas obligés de suivre des lignes directrices préétablies.

La Securities and Exchange Commission (SEC) a rallongé les lois discriminatoires séculaires à l’innovation du 21ème siècle, ce qui contraste avec l’initiative libérale de la France. La SEC va plus loin en envisageant comme titre l’achat de minage sur le cloud.

L’initiative avant-gardiste de l’AMF est assez surprenante, d’autant plus que Paris semble avoir battu Londres sur ce point.

Un cadre volontaire d’octroi de licences pour les Initial Coin Offering

Le volontarisme dont font preuve les régulateurs pourrait se retourner contre eux. Ils pourraient être tenus responsables à cause de la régulation peu pointilleuse, bien que ce soit tout à leur honneur. La SEC exige énormément de formalités, une armée d’avocats et beaucoup d’argent. De plus, la période approbation peut prendre plusieurs mois, voire des années.

Les investisseurs prennent des risques considérables, ce qui les exhorte à se questionner davantage sur les profits, les revenus et les chiffres qu’ils génèrent

La SEC, quant à elle, demande l’énumération exacte de tous les risques potentiels liés à l’obtention de licence.

L’approche de l’AMF est encore en phase de finalisation. Comparée à Londres qui a accueilli les sociétés blockchain, l’audace de la France serait un grand coup stratégique tout aussi impressionnant si ce n’est plus. L’avenir nous le dira.

Que pensez-vous de l’approche libérale de France sur les licences des Initial Coin Offering ? Faites-nous connaître votre opinion dans la section des commentaires ci-dessous.